Politique de remboursement
Politique de retour et de remboursement
La présente politique précise les conditions dans lesquelles les commandes peuvent être annulées, les produits retournés et les paiements remboursés. Veuillez la lire attentivement avant de passer commande.
Important : Cette politique comprend nos conditions générales d’annulation et de retour ainsi que des dispositions supplémentaires relatives aux droits légaux des consommateurs. Les consommateurs de l’Union européenne (UE), de l’Espace économique européen (EEE) et du Royaume-Uni peuvent bénéficier de droits légaux de rétractation ou d’annulation, tels que décrits à la section 8. Lorsque les dispositions impératives du droit de la consommation applicable offrent une protection plus étendue, ces droits légaux prévalent sur notre politique générale.
1) Annulation de commande
Dans le cadre de notre politique générale d’annulation, les commandes ne peuvent être annulées qu’avant leur expédition. Dès qu’une commande a été expédiée ou remise au transporteur, toute demande d’annulation est traitée comme une demande de retour.
Les annulations demandées par le client dans le cadre de notre politique générale d’annulation sont soumises à des frais de traitement et de gestion de 15 USD. Ces frais contribuent à couvrir les tâches administratives, les frais de traitement des paiements et la gestion des opérations de change.
Le solde restant est remboursé au moyen de paiement initial.
Si Japan Knife Shop n’est pas en mesure d’honorer une commande en raison de l’indisponibilité d’un produit ou d’autres circonstances qui nous sont imputables, la commande peut être annulée et intégralement remboursée, sans frais d’annulation.
Les frais d’annulation de 15 USD ne s’appliquent pas lorsqu’un consommateur exerce un droit légal de rétractation ou d’annulation prévu par les dispositions impératives du droit de la consommation applicable, notamment les droits décrits à la section 8.
2) Retours (changement d’avis)
Dans le cadre de notre politique générale de retour, nous acceptons les demandes de retour dans un délai de 14 jours suivant la livraison, sous réserve du respect de toutes les conditions suivantes :
- Le produit n’a pas été utilisé, lavé, aiguisé ni modifié.
- Le produit est dans le même état qu’à sa réception, sans rayures, ébréchures, corrosion ni autres dommages survenus après la livraison.
- Tous les emballages et accessoires d’origine sont intacts et inclus dans le retour.
- Vous nous contactez au préalable afin d’obtenir les instructions de retour.
Les frais de retour vers le Japon sont à la charge du client. Dans le cadre de notre politique générale de retour, les frais d’expédition initiaux ne sont pas remboursables.
Les droits de douane, taxes ou frais de dédouanement supplémentaires liés à l’expédition de retour peuvent également être à la charge du client, dans la mesure autorisée par le droit applicable.
Les produits ne remplissant pas les conditions ci-dessus peuvent ne pas donner droit à un remboursement dans le cadre de notre politique générale de retour.
Ces conditions ne limitent aucun droit légal de rétractation ou d’annulation ni aucun autre droit impératif des consommateurs prévu par le droit applicable. Lorsque de tels droits s’appliquent, notamment dans l’UE, l’EEE et au Royaume-Uni, les dispositions légales correspondantes prévalent sur la présente section.
3) Produits défectueux, endommagés ou non conformes à la commande
Si vous recevez un produit défectueux, endommagé pendant le transport ou différent de celui que vous avez commandé, veuillez nous contacter dès que possible à l’adresse support@japan-knifeshop.com, en indiquant votre numéro de commande, une description du problème et, si possible, des photographies à l’appui.
En cas de dommage visible lié au transport ou de réception d’un produit incorrect, nous vous invitons à nous contacter de préférence dans les 7 jours suivant la livraison, afin de nous permettre d’examiner rapidement la situation avec le transporteur ou les autres parties concernées.
Si le caractère défectueux, l’endommagement pendant le transport ou l’erreur de produit est confirmé, nous proposerons une solution appropriée, pouvant comprendre le remplacement, la réparation ou le remboursement, selon les circonstances et le droit applicable.
Lorsque le problème est imputable à Japan Knife Shop ou survient au cours d’un transport dont nous sommes responsables, les frais raisonnables de retour seront pris en charge par nos soins ou ne seront pas exigés, selon le cas. Veuillez nous contacter avant de renvoyer un produit afin que nous puissions vous communiquer les instructions de retour appropriées.
La demande de notification dans un délai de 7 jours ne limite aucun droit légal ni aucune garantie légale dont bénéficient les consommateurs en vertu du droit applicable. Les consommateurs de l’UE ou de l’EEE peuvent bénéficier d’une garantie légale d’au moins deux ans pour les biens défectueux ou non conformes au contrat, sous réserve du droit national applicable. Les consommateurs d’autres juridictions, notamment du Royaume-Uni, peuvent également bénéficier de recours légaux en vertu des lois applicables en matière de protection des consommateurs.
4) Traitement des remboursements
Pour les retours effectués dans le cadre de notre politique générale de retour, nous vous informerons de l’état de votre demande de remboursement après réception et inspection du produit retourné.
Les remboursements approuvés seront effectués sur le moyen de paiement initial, sauf accord contraire ou exigence du droit applicable.
Le montant remboursé peut être soumis aux frais d’annulation applicables, aux frais d’expédition non remboursables ou à d’autres déductions expressément prévues par la présente politique, dans la mesure autorisée par le droit applicable.
Une fois le remboursement effectué de notre côté, veuillez prévoir plusieurs jours ouvrables pour que le montant apparaisse sur votre compte, selon votre banque, l’émetteur de votre carte ou votre prestataire de paiement.
Pour les consommateurs exerçant un droit légal de rétractation ou d’annulation en vertu des dispositions impératives du droit de la consommation applicable, notamment dans l’UE, l’EEE et au Royaume-Uni, les règles légales de remboursement énoncées à la section 8 prévalent sur la présente section.
5) Droits et taxes à l’importation et livraisons refusées
Droits et taxes à l’importation et frais de douane
Les commandes internationales peuvent être soumises à des droits de douane, à la TVA à l’importation, à des frais de dédouanement, à des frais de traitement facturés par le transporteur ou à d’autres taxes et frais locaux.
Sauf indication expresse contraire lors du paiement ou confirmation écrite de Japan Knife Shop, ces frais ne sont pas inclus dans le prix des produits ni dans les frais d’expédition et sont à la charge du destinataire.
Frais payés à des tiers
Les droits de douane, la TVA, les taxes, les frais de dédouanement ou les frais de transporteur payés directement par le client aux autorités douanières, à DHL ou à un autre tiers ne constituent pas des paiements reçus par Japan Knife Shop et ne sont donc généralement pas remboursables par nos soins.
Les clients sont invités à contacter l’autorité douanière, le transporteur ou l’administration fiscale compétente afin de se renseigner sur un éventuel remboursement de ces frais à la suite d’un retour ou d’une annulation.
Livraisons refusées et frais d’importation impayés
Lorsqu’un envoi est refusé, non réclamé ou retourné parce que le destinataire ne paie pas les droits de douane, la TVA, les frais de dédouanement ou les frais de traitement du transporteur applicables, ce refus ne constitue pas, à lui seul, une demande de retour valable ni l’exercice d’un droit légal de rétractation.
Dans le cadre de notre politique générale de retour, lorsqu’un envoi est renvoyé au Japon en raison du refus du destinataire ou de son défaut de paiement des frais d’importation applicables, Japan Knife Shop peut déduire de tout remboursement autrement dû les frais raisonnables effectivement engagés en conséquence directe de cette situation, notamment les frais de retour, les frais du transporteur, les frais de stockage et les dépenses liées aux formalités douanières, dans la mesure autorisée par le droit applicable.
Si un envoi ne nous est pas retourné, ou s’il est perdu, abandonné ou détruit à la suite d’un refus ou d’un défaut de paiement des frais d’importation applicables, toute demande de remboursement sera examinée en fonction des circonstances, du statut de l’envoi et du droit applicable.
Exceptions et droits légaux
Lorsque des frais supplémentaires ou des problèmes de livraison résultent d’une erreur imputable à Japan Knife Shop, nous examinerons les circonstances et proposerons une solution appropriée conformément au droit applicable.
Aucune disposition de la présente section ne limite les droits légaux impératifs de rétractation, d’annulation ou de remboursement ni les autres protections des consommateurs prévues par le droit applicable.
Les consommateurs souhaitant exercer un droit légal de rétractation ou d’annulation, notamment dans l’UE, l’EEE et au Royaume-Uni, doivent nous notifier clairement leur décision conformément aux exigences légales applicables. Veuillez consulter la section 8.
6) Produits non éligibles au retour
Dans le cadre de notre politique générale de retour, les produits suivants ne peuvent pas être retournés en raison d’un simple changement d’avis :
- Les produits pour lesquels une demande de retour est présentée après l’expiration du délai de retour applicable.
- Les produits qui ont été utilisés, lavés, aiguisés, modifiés ou endommagés après la livraison, ou qui sont retournés sans leur emballage ou leurs accessoires d’origine.
Les produits soldés ou bénéficiant d’une réduction peuvent être retournés dans les mêmes conditions que les produits vendus au prix normal, à condition de satisfaire aux exigences de la section 2.
Ces exclusions ne s’appliquent pas lorsqu’elles sont contraires aux droits impératifs des consommateurs prévus par le droit applicable, notamment aux droits légaux relatifs aux produits défectueux, endommagés ou incorrects ainsi qu’aux droits de rétractation ou d’annulation dont bénéficient les consommateurs dans l’UE, l’EEE et au Royaume-Uni.
7) Instructions de retour
Pour demander un retour dans le cadre de notre politique générale de retour, veuillez nous contacter à l’adresse support@japan-knifeshop.com pendant le délai de retour applicable, en indiquant votre numéro de commande et le motif du retour.
Nous vous communiquerons l’adresse de retour appropriée au Japon ainsi que les instructions nécessaires pour nous renvoyer votre produit.
Veuillez ne pas envoyer de retour à une adresse figurant sur une étiquette d’expédition ou une facture commerciale, sauf instruction expresse de notre part, car l’adresse de retour appropriée peut être différente.
Pour les retours internationaux, veuillez suivre nos instructions relatives à l’expédition et aux documents douaniers afin d’éviter des retards inutiles ou des frais supplémentaires. Nous recommandons d’utiliser un service d’expédition avec suivi et de conserver une preuve d’envoi.
Dans le cadre de notre politique générale de retour, les retours expédiés sans prise de contact préalable ou sans respecter les instructions fournies peuvent être refusés lorsque nous ne sommes pas en mesure de les identifier ou de les traiter correctement.
Pour les consommateurs exerçant un droit légal de rétractation ou d’annulation en vertu des dispositions impératives du droit de la consommation applicable, notamment dans l’UE, l’EEE et au Royaume-Uni, aucune autorisation préalable de Japan Knife Shop n’est requise. L’exercice valable de ces droits est soumis aux exigences et aux délais légaux de notification applicables. Veuillez nous contacter afin d’obtenir les instructions de retour après nous avoir notifié votre décision de vous rétracter ou d’annuler.
8) Consommateurs de l’UE, de l’EEE et du Royaume-Uni – Droit légal de rétractation ou d’annulation
Si vous êtes un consommateur résidant dans l’Union européenne (UE), l’Espace économique européen (EEE) ou au Royaume-Uni, et que le droit de la consommation applicable vous accorde un droit légal de rétractation ou d’annulation, les dispositions suivantes s’appliquent en complément du reste de la présente politique.
Lorsque les dispositions impératives du droit de la consommation applicable offrent une protection plus étendue, ces droits légaux prévalent.
Droit de rétractation ou d’annulation
Vous disposez du droit de vous rétracter d’un achat à distance éligible ou de l’annuler, sans avoir à justifier votre décision, dans un délai de 14 jours.
Pour une commande comprenant un seul produit, le délai de rétractation ou d’annulation expire généralement 14 jours après le jour où vous-même, ou un tiers que vous avez désigné autre que le transporteur, prenez physiquement possession du produit.
Si plusieurs produits d’une même commande sont livrés séparément, ce délai expire généralement 14 jours après le jour où vous-même, ou un tiers que vous avez désigné autre que le transporteur, prenez physiquement possession du dernier produit.
Vous pouvez également exercer votre droit légal de rétractation ou d’annulation avant la réception des produits, lorsque le droit applicable le permet.
Comment exercer votre droit
Pour exercer votre droit légal de rétractation ou d’annulation, vous devez nous informer de votre décision par une déclaration dénuée d’ambiguïté avant l’expiration du délai applicable.
Vous pouvez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Japan Knife Shop
E-mail : support@japan-knifeshop.com
Vous pouvez nous envoyer un e-mail indiquant clairement votre décision de vous rétracter de votre achat ou de l’annuler. Vous pouvez également utiliser le formulaire type de rétractation figurant à la section 9, sans que son utilisation soit obligatoire.
Aucun motif n’est exigé et aucuns frais d’annulation ou de traitement de 15 USD ne seront facturés pour l’exercice de ce droit légal.
Renvoi des produits
Après nous avoir notifié votre décision, vous devez renvoyer les produits sans retard excessif et au plus tard 14 jours après la date à laquelle vous nous avez notifié votre décision, sauf disposition contraire du droit applicable.
Le délai de retour est respecté si vous expédiez les produits avant l’expiration de cette période de 14 jours.
Veuillez nous contacter afin d’obtenir l’adresse de retour appropriée au Japon et les instructions d’expédition.
Les frais directs de renvoi des produits au Japon sont à votre charge, à condition que nous vous ayons informé de cette obligation conformément au droit applicable, sauf si nous avons expressément convenu du contraire ou si le droit applicable nous impose de supporter ces frais.
Les frais de retour internationaux peuvent être élevés. Nous recommandons d’utiliser un service d’expédition avec suivi et de conserver une preuve d’envoi.
État des produits retournés et dépréciation
Vous pouvez examiner les produits dans la mesure raisonnablement nécessaire pour en établir la nature, les caractéristiques et le bon fonctionnement.
Vous pouvez être tenu responsable de toute dépréciation résultant de manipulations allant au-delà de ce qui est nécessaire à cet examen.
Pour les couteaux, des opérations telles que l’utilisation du couteau pour couper des aliments ou d’autres matériaux, l’aiguisage de la lame, la modification du couteau ou la création de rayures, taches, ébréchures, traces de corrosion ou autres dommages peuvent entraîner une dépréciation.
Lorsque le droit applicable le permet, toute réduction du remboursement correspondra à la perte de valeur réelle résultant de telles manipulations et ne prendra pas la forme de frais fixes de remise en stock ou de traitement.
Toute évaluation de la dépréciation sera soumise aux exigences légales applicables, notamment celles concernant les informations communiquées aux consommateurs avant l’achat.
Remboursements à la suite d’une rétractation ou d’une annulation
Si vous exercez valablement votre droit légal de rétractation ou d’annulation, nous vous rembourserons les paiements que nous avons reçus de votre part pour les produits concernés, y compris les frais de livraison standard initiaux applicables, conformément à la loi.
Si vous avez choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard le moins cher que nous proposions, les frais supplémentaires dépassant le coût de cette livraison standard ne seront pas remboursés, dans la mesure autorisée par le droit applicable.
Pour les consommateurs de l’UE et de l’EEE, le remboursement sera effectué sans retard excessif et, en règle générale, au plus tard 14 jours après que nous avons été informés de votre décision de vous rétracter. Lorsque le droit applicable le permet, nous pouvons différer le remboursement jusqu’à la réception des produits retournés ou jusqu’à ce que vous nous ayez fourni une preuve de leur expédition, la date retenue étant celle du premier de ces événements.
Pour les consommateurs du Royaume-Uni, lorsque nous n’avons pas proposé de récupérer nous-mêmes les produits, le remboursement sera effectué sans retard excessif et au plus tard 14 jours après la réception des produits retournés ou, si elle intervient plus tôt, après la réception d’une preuve de leur expédition, conformément au droit applicable. D’autres délais légaux peuvent s’appliquer lorsque nous récupérons nous-mêmes les produits ou lorsque ceux-ci n’ont pas encore été livrés.
Les remboursements seront effectués au moyen du même mode de paiement que celui utilisé pour la transaction initiale, sauf accord exprès de votre part pour un autre moyen. Aucun frais de traitement du remboursement ne vous sera facturé pour l’exercice de votre droit légal.
Pour les retours ou annulations partiels concernant plusieurs produits, le remboursement des frais de livraison initiaux sera déterminé conformément au droit applicable et aux circonstances de la commande.
Droits de douane, TVA à l’importation et frais de tiers
La TVA à l’importation, les droits de douane, les frais de dédouanement ou les frais de traitement du transporteur que vous avez payés directement aux autorités douanières, à DHL ou à un autre tiers, et qui n’ont pas été perçus par Japan Knife Shop, ne constituent pas des paiements reçus par nos soins et ne sont généralement pas remboursables par Japan Knife Shop.
Vous devrez peut-être contacter l’autorité douanière, le transporteur ou l’administration fiscale compétente afin de déterminer si ces frais peuvent faire l’objet d’un remboursement à la suite d’un retour ou d’une réexportation.
Lorsque des frais liés à l’importation ont été perçus par Japan Knife Shop ou inclus dans le montant qui nous a été versé, leur éventuel remboursement sera déterminé conformément au droit applicable et aux circonstances de la transaction.
Exceptions
Le droit légal de rétractation ou d’annulation ne s’applique pas lorsqu’une exception prévue par le droit de la consommation applicable est applicable, notamment, le cas échéant, aux biens confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés.
Le fait qu’un produit soit soldé ou bénéficie d’une réduction n’exclut pas, à lui seul, un droit légal de rétractation ou d’annulation par ailleurs applicable.
Autres droits légaux
Aucune disposition de la présente section ne limite les autres droits impératifs des consommateurs ni les garanties légales prévus par le droit applicable de l’UE, de l’EEE, du Royaume-Uni ou par les législations nationales.
Lorsque le droit applicable offre une protection plus étendue que les conditions énoncées ici, cette protection légale prévaut.
9) Formulaire type de rétractation pour les consommateurs de l’UE, de l’EEE et du Royaume-Uni
Vous pouvez utiliser le formulaire suivant pour exercer votre droit légal de rétractation ou d’annulation, mais son utilisation n’est pas obligatoire. Vous pouvez également nous notifier votre décision par e-mail, au moyen de toute autre déclaration claire de votre volonté de vous rétracter ou d’annuler.
À l’attention de : Japan Knife Shop
Adresse :
Eiwa Oike Building, Room 606
436 Sasaya-cho, Higashi-iru, Oike-dori Higashinotoin
Nakagyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 604-8187
Japon
E-mail : support@japan-knifeshop.com
Je/Nous vous notifie/notifions par la présente ma/notre rétractation ou annulation du contrat de vente portant sur les biens suivants :
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Numéro de commande (si disponible) :
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Commandé le / reçu le :
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Nom du ou des consommateurs :
________________________________________
Adresse du ou des consommateurs :
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Date :
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Signature du ou des consommateurs (uniquement si le présent formulaire est soumis sur papier) :
________________________________________
L’adresse professionnelle ci-dessus est fournie pour l’envoi des notifications légales de rétractation ou d’annulation. Veuillez demander l’adresse d’expédition appropriée pour les retours conformément à la section 7 avant de renvoyer les produits.
10) Nous contacter
Pour toute question concernant l’annulation de commandes, les retours, les remboursements, les produits défectueux ou endommagés, ou vos droits légaux en tant que consommateur, veuillez nous contacter aux coordonnées suivantes :
Japan Knife Shop
E-mail : support@japan-knifeshop.com
Pour savoir comment retourner un produit, veuillez consulter la section 7. Pour les droits légaux de rétractation ou d’annulation applicables aux consommateurs de l’UE, de l’EEE et du Royaume-Uni, veuillez consulter les sections 8 et 9.